Bruno Callies


De: Callies (Bruno, Denis)
délégué général d'une association professionnelle ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Callies (Bruno)
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
2
représentants des personnes assujetties
à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000191351(source JORF)
nomination
03 Janvier 199603/01/1996
De: Callies (Bruno)
titulaire (au lieu de
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000360648(source JORF)
nomination
06 Février 199306/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.